Mercredi 1er aoĂ»t, les co-rapporteures ValĂ©rie Bazin-Malgras et CĂ©cile Rilhac ont publiĂ© une communication de la mission flash sur les directeurs d’Ă©cole. La commission a dĂ©signĂ© les deux co-rapporteures le…
lire plus– Audition du GĂ©nĂ©ral Daniel Menaouine, rapporteur du groupe de travail sur le service national universel – Audition de FrĂ©dĂ©rique Bredin, prĂ©sidente du Centre national du cinĂ©ma et de l’image…
lire plusVirginie Duby-Muller est intervenue jeudi pour dĂ©fendre la crĂ©ation d’un droit voisin au profit des Ă©diteurs de service de presse en ligne. Il s’agit d’une proposition de loi du groupe…
lire plusSource http://www.maire-info.com/mobile/article.asp?ref_article=21746 Les députés élaguent la proposition de loi sénatoriale sur les gens du voyage Les députés qui examinaient en commission des lois mercredi dernier la proposition de loi sénatoriale sur…
lire plusMartial SADDIER et Virginie DUBY-MULLER mobilisés sur la proposition de loi relative à l’accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites Mercredi, la commission des…
lire plusQuestion sur l’indemnitĂ© de rĂ©sidence pour les fonctionnaires de Haute-Savoie
lire plusProjet de loi autorisant l’approbation de l’accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse (n° 390)
lire plusPLF pour 2018 (seconde partie) : MEDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES Mardi 14 novembre 2017 Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission des affaires culturelles,…
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