Commission

Mission flash sur les directeurs d’école

Mission flash sur les directeurs d’école 1500 2000 Virginie DUBY-MULLER

Mercredi 1er août, les co-rapporteures Valérie Bazin-Malgras et Cécile Rilhac ont publié une communication de la mission flash sur les directeurs d’école. La commission a désigné les deux co-rapporteures le…

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En commission des affaires culturelles et de l’éducation

En commission des affaires culturelles et de l’éducation 750 405 Virginie DUBY-MULLER

– Audition du Général Daniel Menaouine, rapporteur du groupe de travail sur le service national universel – Audition de Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l’image…

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Intervention sur la PPL droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne

Intervention sur la PPL droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne 749 408 Virginie DUBY-MULLER

Virginie Duby-Muller est intervenue jeudi pour défendre la création d’un droit voisin au profit des éditeurs de service de presse en ligne. Il s’agit d’une proposition de loi du groupe…

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Les députés REM élaguent la proposition de loi sénatoriale sur les gens du voyage

Les députés REM élaguent la proposition de loi sénatoriale sur les gens du voyage 314 110 Virginie DUBY-MULLER

Source http://www.maire-info.com/mobile/article.asp?ref_article=21746 Les députés élaguent la proposition de loi sénatoriale sur les gens du voyage Les députés qui examinaient en commission des lois mercredi dernier la proposition de loi sénatoriale sur…

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Commission des lois / examen de la proposition de loi relative à l’accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites

Commission des lois / examen de la proposition de loi relative à l’accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites 750 416 Virginie DUBY-MULLER

Martial SADDIER et Virginie DUBY-MULLER mobilisés sur la proposition de loi relative à l’accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites Mercredi, la commission des…

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Commission des lois : Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d’Etat

Commission des lois : Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d’Etat 750 415 Virginie DUBY-MULLER

Question sur l’indemnité de résidence pour les fonctionnaires de Haute-Savoie

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Audition de M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l’éducation artistique et culturelle

Audition de M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l’éducation artistique et culturelle 750 415 Virginie DUBY-MULLER

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse 725 473 Virginie DUBY-MULLER

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse (n° 390)

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Intervention pour le groupe LR sur les crédits de la mission « Médias, Livre et industries culturelles »

Intervention pour le groupe LR sur les crédits de la mission « Médias, Livre et industries culturelles » 849 481 Virginie DUBY-MULLER

PLF pour 2018 (seconde partie) : MEDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES Mardi 14 novembre 2017 Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission des affaires culturelles,…

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