Commission

Présentation du rapport d’information sur le bilan et les perspectives de 30 ans de copie privée

Présentation du rapport d’information sur le bilan et les perspectives de 30 ans de copie privée 797 377 Virginie DUBY-MULLER

  Ce mercredi 15 juillet 2015, Mme Virginie DUBY-MULLER a présenté avec M. Marcel ROGEMONT, rapporteur (photo ci-jointe) à la Commission des Affaires Culturelles et de l’Education, présidée par M.…

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Audition du Pdt du CSA sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

Audition du Pdt du CSA sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l’audiovisuel public 1009 569 Virginie DUBY-MULLER

Olivier Schrameck, Président du CSA, a été auditionné par la Commission de la Culture et de l’Education sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l’audiovisuel public. Réponses d’O.…

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V. Duby-Muller désignée présidente de la mission d’information sur le bilan et les perspectives de trente ans d’exception pour copie privée

V. Duby-Muller désignée présidente de la mission d’information sur le bilan et les perspectives de trente ans d’exception pour copie privée 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Virginie DUBY-MULLER a été désignée, en commission des Affaires culturelles et de l’éducation, présidente de la mission d’information sur le bilan et les perspectives de trente ans d’exception pour copie…

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V. Duby-Muller, orateur de l’UMP sur la mission Médias, Livre et Industries culturelles

V. Duby-Muller, orateur de l’UMP sur la mission Médias, Livre et Industries culturelles 1021 570 Virginie DUBY-MULLER

PLF 2015 Mission Médias, Livre et Industries culturelles Séance du mercredi 29 octobre 2014 Monsieur le Président, Madame le Ministre, Chers collègues,   Vous venez de vous asseoir dans le…

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Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la rentrée scolaire

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la rentrée scolaire 1022 572 Virginie DUBY-MULLER

A l’occasion de la rentrée scolaire, Virginie DUBY-MULLER a interrogé en commission le Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

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Audition du Président du Conseil supérieur des programmes

Audition du Président du Conseil supérieur des programmes 1025 568 Virginie DUBY-MULLER

Commission des affaires culturelles, de l’éducation et des médias M. Alain Boissinot, pdt Conseil supérieur des programmes

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Audition d’Olivier Schrameck, Pdt du CSA

Audition d’Olivier Schrameck, Pdt du CSA 673 377 Virginie DUBY-MULLER

Commission Culture, Education et Médias le 6 mai 2014 Réponse d’Olivier SCHRAMECK, Président du CSA

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PPL relative à la déclaration de domiciliation – Commission

PPL relative à la déclaration de domiciliation – Commission 532 337 Virginie DUBY-MULLER

Examen du texte en commission des lois le 9 avril Le Rapport La séance est ouverte à 10 heures 30. Présidence de M. Jean-Jacques Urvoas, président. La Commission examine, sur le rapport…

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Déclaration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait débat (Localtis)

Déclaration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait débat (Localtis) 258 50 Virginie DUBY-MULLER

Déclaration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait débat Vie communale – Publié le mercredi 9 avril 2014 Une proposition de loi visant à rendre obligatoire la déclaration…

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