Questions

Question écrite sur l’opération "Sentez-vous sport"

Question écrite sur l’opération "Sentez-vous sport" 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :32910 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative Ministère attributaire > Sports, jeunesse, éducation populaire et vie…

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Question écrite sur la précarisation de certains patients atteints par le cancer.

Question écrite sur la précarisation de certains patients atteints par le cancer. 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :31405 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > assurance maladie maternité :…

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Question écrite sur la recherche et les conditions de traitement des cancers des enfants en France

Question écrite sur la recherche et les conditions de traitement des cancers des enfants en France 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :27791 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > santé Tête d’analyse > cancer…

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Question écrite sur la scolarisation des enfants en situation de handicap

Question écrite sur la scolarisation des enfants en situation de handicap 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :24854 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > handicapés Tête d’analyse > intégration en milieu scolaire Analyse…

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Question écrite sur les incivilités et violences perpétrées dans les trains en Haute-Savoie

Question écrite sur les incivilités et violences perpétrées dans les trains en Haute-Savoie 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Transports, mer et pêche Question N° :36692 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Rubrique > transports ferroviaires Tête d’analyse…

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Question écrite sur l’éthylotest anti-démarrage (EAD)

Question écrite sur l’éthylotest anti-démarrage (EAD) 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :26275 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > transports routiers Tête d’analyse > transport de matières…

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Question écrite sur le taux de TVA applicable aux produits de l’horticulture et de la sylviculture

Question écrite sur le taux de TVA applicable aux produits de l’horticulture et de la sylviculture 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 38503 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique…

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Question au Gouvernement sur la Hausse de la TVA dans le transport sanitaire

Question au Gouvernement sur la Hausse de la TVA dans le transport sanitaire 508 285 Virginie DUBY-MULLER

Question au Gouvernement Mercredi 20 novembre 2013   Ma question s’adressait à Monsieur le Premier Ministre pour savoir s’il entendait la clameur qui gronde dans notre pays et qui s’amplifie ?…

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Question écrite sur la présence de substances « extrêmement préoccupantes »

Question écrite sur la présence de substances « extrêmement préoccupantes » 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 36521 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable et…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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