Assemblée

Question écrite sur les conditions de travail des directeurs d’école

Question écrite sur les conditions de travail des directeurs d’école 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :30924 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement maternel et primaire : personnel Tête…

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Question écrite sur le bilan de l’opération « Tous à l’opéra »

Question écrite sur le bilan de l’opération « Tous à l’opéra » 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :28840 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Culture et communication Ministère attributaire > Culture et communication Rubrique > culture Tête d’analyse > politique culturelle Analyse…

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Question écrite sur le plan anti-tabac

Question écrite sur le plan anti-tabac 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :19986 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > commerce et artisanat…

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Question écrite sur l’impact des droits d’auteur pour les petites associations

Question écrite sur l’impact des droits d’auteur pour les petites associations 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature   Question N° :20431 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Culture et communication Ministère attributaire > Culture et communication   Rubrique > propriété intellectuelle…

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PPL visant à renforcer les sanctions prévues contre le non-respect du droit de propriété par les gens du voyage

PPL visant à renforcer les sanctions prévues contre le non-respect du droit de propriété par les gens du voyage 734 972 Virginie DUBY-MULLER

L’essorSavoyard.fr, 26 juillet 2013  La proposition de loi 

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Question écrite sur la mise en oeuvre de l’écotaxe poids-lourds

Question écrite sur la mise en oeuvre de l’écotaxe poids-lourds 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 25871 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Transports, mer et…

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Question écrite sur la réforme des allocations familiales

Question écrite sur la réforme des allocations familiales 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 20262 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Famille Ministère attributaire > Famille Rubrique > impôt sur le revenu…

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Projet de loi sur l’indépendance de l’audiovisuel public

Projet de loi sur l’indépendance de l’audiovisuel public 733 410 Virginie DUBY-MULLER

Assemblée nationale XIVe législature Session extraordinaire de 2012-2013 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 24 juillet 2013 Indépendance de l’audiovisuel public Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un…

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Question écrite sur le développement des formations en matière de secourisme

Question écrite sur le développement des formations en matière de secourisme 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 22391 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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