Assemblée

Intervention sur le projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche

Intervention sur le projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche 641 359 Virginie DUBY-MULLER

Intervention de Virginie DUBY-MULLER Projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche Mercredi 22 mai 2013   Monsieur le Président, Madame la Ministre, Messieurs les Rapporteurs, Chers collègues,   La Loi…

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Audition de la FIM et du CETIM

Audition de la FIM et du CETIM 3475 1031 Virginie DUBY-MULLER

Virginie DUBY-MULLER a participé à la réunion du groupe d’études sur les industries mécanique présidé par Martial SADDIER, au cours de laquelle la Fédération des Industries Mécaniques (FIM) et le Centre Technique…

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Groupe d’études sur l’autisme

Groupe d’études sur l’autisme 1632 1224 Virginie DUBY-MULLER

Virginie Duby-MULLER a participé à la réunion du groupe d’études sur l’autisme en présence de Marie-Arlette CARLOTTI, Ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, qui…

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Question écrite sur l’équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Question écrite sur l’équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 23403 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt…

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Question écrite sur la DGCCRF

Question écrite sur la DGCCRF 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 23605 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie et finances Rubrique >…

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Question écrite sur le jour de carence des fonctionnaires

Question écrite sur le jour de carence des fonctionnaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 19925 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Réforme de l’État, décentralisation et fonction publique Ministère attributaire > Réforme…

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Note sur le projet de loi sur les élections locales

Note sur le projet de loi sur les élections locales 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Élections municipales, intercommunales et départementales et modification du calendrier électoral Projet de loi adopté lors d’un ultime vote par l’Assemblée nationale le 17 avril 2013 (actuellement examiné par le Conseil…

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Intervention sur le rapport du Comité interministériel de la Jeunesse (CIJ)

Intervention sur le rapport du Comité interministériel de la Jeunesse (CIJ) 635 349 Virginie DUBY-MULLER

Audition de Mme Valérie Fourneyron, Ministre des Sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, sur le rapport du comité interministériel de la jeunesse (CIJ) Mercredi…

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Question orale sur la pérennisation du libre-choix en matière d’assurance maladie

Question orale sur la pérennisation du libre-choix en matière d’assurance maladie 631 344 Virginie DUBY-MULLER

Question à Mme Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales et de la Santé Mercredi 24 avril 2013 Première séance du mercredi 24 avril 2013   Mme Virginie Duby-Muller. Madame la Ministre,…

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