Assemblée

Projet de loi sur l’élection des conseillers départementaux et des conseillers municipaux

Projet de loi sur l’élection des conseillers départementaux et des conseillers municipaux 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Collectivités territoriales : élection des conseillers départementaux, municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral   L’Assemblée nationale a adopté mardi 26 février, en première lecture, le projet de…

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Question écrite sur la pratique du sport en France

Question écrite sur la pratique du sport en France 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 10096 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative Ministère attributaire > Sports,…

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Question écrite sur le FISAC

Question écrite sur le FISAC 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 9422 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Artisanat, commerce et tourisme Ministère attributaire > Artisanat, commerce et tourisme…

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Question écrite sur la réforme des rythmes scolaires

Question écrite sur la réforme des rythmes scolaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 11789 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement Tête…

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Question écrite sur le don de sang de cordon

Question écrite sur le don de sang de cordon 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 12102 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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Question écrite sur le diagnostic de performance énergétique

Question écrite sur le diagnostic de performance énergétique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature   Question N° : 16677 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Égalité des territoires et logement Ministère attributaire > Égalité…

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Question orale sur la fiscalité du gazole

Question orale sur la fiscalité du gazole 424 283 Virginie DUBY-MULLER

COMMUNIQUE DE PRESSE Question orale de Virginie DUBY-MULLER à Jérome CAHUZAC, Ministre chargé du Budget Jeudi 28 février 2013 M. le président. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour exposer sa…

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Question orale au Ministre de l’Education Nationale

Question orale au Ministre de l’Education Nationale 768 1024 Virginie DUBY-MULLER

Mercredi 27 février 2013 Questions crible de Virginie DUBY-MULLER à Vincent PEILLON, Ministre de l’Education Nationale Monsieur le Ministre, y a-t-il une méthode PEILLON ? « Expliquer, définir, préciser » la refondation de…

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Proposition de loi visant à prévenir et lutter contre la violence en milieu scolaire

Proposition de loi visant à prévenir et lutter contre la violence en milieu scolaire 637 351 Virginie DUBY-MULLER

Proposition de loi visant à prévenir et lutter contre la violence en milieu scolaire (Claude de GANAY N° 332)   Intervention de Virginie DUBY-MULLER dans le cadre de la discussion…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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