Questions

Question écrite sur l’avenir de l’enseignement agricole

Question écrite sur l’avenir de l’enseignement agricole 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 26057 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique…

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Question écrite sur la filière des industries de carrières et de matériaux

Question écrite sur la filière des industries de carrières et de matériaux 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 4109 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable et…

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Question orale sur l’application de l’indemnité de résidence des fonctionnaires à la Haute-Savoie

Question orale sur l’application de l’indemnité de résidence des fonctionnaires à la Haute-Savoie 502 282 Virginie DUBY-MULLER

Question orale sans débat Sur l’Indemnité de résidence des fonctionnaires A Madame la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique Jeudi 13 juin…

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Question écrite sur les méthodes de comptages dans les manifestations

Question écrite sur les méthodes de comptages dans les manifestations 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :16075 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > ordre public Tête d’analyse > manifestations Analyse > méthodes de comptage.…

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Question écrite sur les clauses abusives présentes dans certains contrats de téléassistance.

Question écrite sur les clauses abusives présentes dans certains contrats de téléassistance. 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :18885 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Personnes âgées et autonomie Ministère attributaire > Économie sociale et solidaire et consommation Rubrique > personnes…

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Question écrite sur le cumul avec les revenus d’une activité professionnelle réduite

Question écrite sur le cumul avec les revenus d’une activité professionnelle réduite 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :20656 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Ministère attributaire > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue…

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Question écrite sur le rapport de l’IGEN sur la loi Ciotti

Question écrite sur le rapport de l’IGEN sur la loi Ciotti 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 14496 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > ministères et secrétariats…

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Question orale sur la politique familiale, le financement des crèches et la condition des femmes

Question orale sur la politique familiale, le financement des crèches et la condition des femmes 503 275 Virginie DUBY-MULLER

Question de Virginie DUBY-MULLER sur la politique familiale, le financement des crèches et la condition des femmes. Monsieur le Président, Je voudrais rappeler au préalable à Monsieur le Premier Ministre…

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Question écrite sur la formation aux premiers secours en milieu scolaire

Question écrite sur la formation aux premiers secours en milieu scolaire 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 22392 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > sécurité publique Tête…

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