Questions

Question écrite sur la réforme des rythmes scolaires

Question écrite sur la réforme des rythmes scolaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 11789 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement Tête…

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Question écrite sur le don de sang de cordon

Question écrite sur le don de sang de cordon 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 12102 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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Question écrite sur le diagnostic de performance énergétique

Question écrite sur le diagnostic de performance énergétique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature   Question N° : 16677 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Égalité des territoires et logement Ministère attributaire > Égalité…

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Question orale sur la fiscalité du gazole

Question orale sur la fiscalité du gazole 424 283 Virginie DUBY-MULLER

COMMUNIQUE DE PRESSE Question orale de Virginie DUBY-MULLER à Jérome CAHUZAC, Ministre chargé du Budget Jeudi 28 février 2013 M. le président. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour exposer sa…

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Question orale au Ministre de l’Education Nationale

Question orale au Ministre de l’Education Nationale 768 1024 Virginie DUBY-MULLER

Mercredi 27 février 2013 Questions crible de Virginie DUBY-MULLER à Vincent PEILLON, Ministre de l’Education Nationale Monsieur le Ministre, y a-t-il une méthode PEILLON ? « Expliquer, définir, préciser » la refondation de…

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Question écrite sur le taux de TVA dans l’hôtellerie-restauration

Question écrite sur le taux de TVA dans l’hôtellerie-restauration 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 12186 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Budget Ministère attributaire > Artisanat, commerce et tourisme Rubrique > TVA Tête…

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Question écrite sur la parité

Question écrite sur la parité 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 9542 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Droits des femmes Ministère attributaire > Droits des femmes Rubrique > État…

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Questions écrites

Questions écrites 243 219 Virginie DUBY-MULLER

N° Intitulé Date  14ème législature – QE 16865 Duby-Muller Virginie (UMP) – Haute-Savoie santé – obésité – lutte et prévention Ministère :  Affaires sociales et santé Publiée au JO le 29/01/2013…

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Question écrite sur le permis de recherche M615 Gex (gaz de schiste)

Question écrite sur le permis de recherche M615 Gex (gaz de schiste) 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 1992 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable et…

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