Questions

Question écrite su l’obligation du rétroviseur sur les deux-roues

Question écrite su l’obligation du rétroviseur sur les deux-roues 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :4432 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > automobiles et cycles Tête d’analyse > équipements Analyse…

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Question écrite sur la non diffusion des JO paralympiques

Question écrite sur la non diffusion des JO paralympiques 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :3760 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative Ministère attributaire > Sports, jeunesse, éducation populaire et…

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Question au Gouvernement sur la Procréation Médicale Assistée

Question au Gouvernement sur la Procréation Médicale Assistée 120 90 Virginie DUBY-MULLER

Dimanche dernier, un million de personnes de tous âges, de toutes opinions, de toutes confessions ont défilé dans une ambiance bon enfant – et non pas 340 000 comme vous le…

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Question écrite sur la fin de vie

Question écrite sur la fin de vie 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Question N° : 2842 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique >…

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Question écrite sur les moyens consacrés à l’école primaire

Question écrite sur les moyens consacrés à l’école primaire 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Question N° : 2570 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement Tête d’analyse >…

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Question orale sans débat au Ministre de l’Intérieur

Question orale sans débat au Ministre de l’Intérieur 120 90 Virginie DUBY-MULLER

ZSP, réhabilitation du commissariat d’Annemasse, indemnité de résidence des fonctionnaires Compte-rendu de séance :

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Question écrite sur le prix du lait

Question écrite sur le prix du lait 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 8438 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique…

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QAG Remise en cause des heures supplémentaires

QAG Remise en cause des heures supplémentaires 1024 576 Virginie DUBY-MULLER

Question au Gouvernement de Virginie DUBY-MULLER sur la remise en cause des heures supplémentaires Question au Gouvernement Séance du mercredi 10 octobre 2012  Monsieur le Président, Ma question s’adresse à…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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