Questions

Question écrite sur l’indemnité de résidence des fonctionnaires

Question écrite sur l’indemnité de résidence des fonctionnaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 12529 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Réforme de l’État, décentralisation et fonction publique Ministère attributaire > Réforme de…

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Question écrite sur la pratique du sport en France

Question écrite sur la pratique du sport en France 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 10096 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative Ministère attributaire > Sports,…

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Question écrite sur le FISAC

Question écrite sur le FISAC 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 9422 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Artisanat, commerce et tourisme Ministère attributaire > Artisanat, commerce et tourisme…

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Question écrite sur la réforme des rythmes scolaires

Question écrite sur la réforme des rythmes scolaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 11789 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement Tête…

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Question écrite sur le don de sang de cordon

Question écrite sur le don de sang de cordon 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 12102 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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Question écrite sur le diagnostic de performance énergétique

Question écrite sur le diagnostic de performance énergétique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature   Question N° : 16677 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Égalité des territoires et logement Ministère attributaire > Égalité…

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Question orale sur la fiscalité du gazole

Question orale sur la fiscalité du gazole 424 283 Virginie DUBY-MULLER

COMMUNIQUE DE PRESSE Question orale de Virginie DUBY-MULLER à Jérome CAHUZAC, Ministre chargé du Budget Jeudi 28 février 2013 M. le président. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour exposer sa…

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Question orale au Ministre de l’Education Nationale

Question orale au Ministre de l’Education Nationale 768 1024 Virginie DUBY-MULLER

Mercredi 27 février 2013 Questions crible de Virginie DUBY-MULLER à Vincent PEILLON, Ministre de l’Education Nationale Monsieur le Ministre, y a-t-il une méthode PEILLON ? « Expliquer, définir, préciser » la refondation de…

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Question écrite sur le taux de TVA dans l’hôtellerie-restauration

Question écrite sur le taux de TVA dans l’hôtellerie-restauration 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 12186 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Budget Ministère attributaire > Artisanat, commerce et tourisme Rubrique > TVA Tête…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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