Questions

Question écrite sur la double affiliation des travailleurs frontaliers

Question écrite sur la double affiliation des travailleurs frontaliers 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° 80624 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales, santé et droits des femmes Ministère attributaire > Affaires…

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Question orale sans débat sur la compétence économique des départements

Question orale sans débat sur la compétence économique des départements 637 359 Virginie DUBY-MULLER

Compte rendu intégral Première séance du mardi 03 mai 2016   Compétence économique des départements Mme la présidente. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour exposer sa question, no…

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Question écrite sur la situation des infirmiers anesthésistes diplômés d’État (IADE)

Question écrite sur la situation des infirmiers anesthésistes diplômés d’État (IADE) 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Question N° 92139 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales, santé et droits des femmes Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > professions de santé Tête…

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Question écrite sur la possibilité de suramortissement prévu par la loi du 6 août 2015 pour les CUMA

Question écrite sur la possibilité de suramortissement prévu par la loi du 6 août 2015 pour les CUMA 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Question N° 91769 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie )Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique > agriculture…

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Question écrite sur l’octroi de la carte de combattant

Question écrite sur l’octroi de la carte de combattant 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Question N° 91779 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie )Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Anciens combattants et mémoire Rubrique > anciens…

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Question orale sur le projet de loi Travail

Question orale sur le projet de loi Travail 702 474 Virginie DUBY-MULLER

Monsieur le Premier Ministre, 6 lettres magiques, T-P-E- P-M-E. Elles représentent en France plus de 9 entreprises sur 10 et 7 millions d’emplois. Vous en parlez tous les jours, mais…

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A l’Assemblée nationale, V. Duby-Muller a demandé des garanties à Bernard Cazeneuve (DL)

A l’Assemblée nationale, V. Duby-Muller a demandé des garanties à Bernard Cazeneuve (DL) 1236 677 Virginie DUBY-MULLER

Le Dauphiné Libéré, 17 décembre 2015

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Réponse à la question écrite sur la dispensation des médicaments par voie électronique

Réponse à la question écrite sur la dispensation des médicaments par voie électronique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème legislature Question N° 85103 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales, santé et droits des femmes Ministère attributaire > Affaires…

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