Les frontaliers

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Communiqué de presse sur le droit d’option des travailleurs transfrontaliers
Communiqué de presse sur le droit d’option des travailleurs transfrontaliers 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Annie GENEVARD, Claudine SCHMID, Jean-Luc REITZER, Marie-Christine DALLOZ Arlette GROSSKOST, Marc FRANCINA, Frédéric REISSC, Claude STURNI, Laurent FURST, Francis HILLMEYER, Gérard BAILLY, Xavier BRETON, Jean-Marie BOCKEL, Françoise BOOG, Martial SADDIER,…

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AR de Pierre MOSCOVICI sur l’imposition à la source de l’impôt fédéral direct pour les frontaliers
AR de Pierre MOSCOVICI sur l’imposition à la source de l’impôt fédéral direct pour les frontaliers 605 887 Virginie DUBY-MULLER
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Questions sociales et santé : adaptation au droit de l’UE
Questions sociales et santé : adaptation au droit de l’UE 503 287 Virginie DUBY-MULLER

Questions sociales et santé : adaptation au droit de l’UE Jeudi 16 janvier Discours de V. DUBY-MULLER, Orateur du groupe UMP Ce texte très technique vise à remplir l’obligation constitutionnelle…

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Réponse du Secrétaire général adjoint de la Présidence sur le droit d’option
Réponse du Secrétaire général adjoint de la Présidence sur le droit d’option 2499 3482 Virginie DUBY-MULLER
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Courrier à Pierre MOSCOVICI concernant la modification de l’imposition des frontaliers
Courrier à Pierre MOSCOVICI concernant la modification de l’imposition des frontaliers 2496 3520 Virginie DUBY-MULLER
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"Le droit d’option va tomber de lui-même fin mai" (LM)
"Le droit d’option va tomber de lui-même fin mai" (LM) 3113 834 Virginie DUBY-MULLER

Le Messager, 5 décembre 2013

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Le Député du Jour (LCP) sur le droit d’option des frontaliers
Le Député du Jour (LCP) sur le droit d’option des frontaliers 570 308 Virginie DUBY-MULLER

Émission quotidienne présentée par Frédéric Haziza   La députée du jour est Virginie Duby-Muller, députée UMP de Haute-Savoie. Ils débattent, ils légifèrent, ils font entendre leurs voix dans l’hémicycle de…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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