Archives mensuelles :

juillet 2013

Fête d’été à Nous Aussi (DL)

Fête d’été à Nous Aussi (DL) 1145 1110 Virginie DUBY-MULLER

Le Dauphiné Libéré, 2 juillet 2013

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Rétrospective du week-end

Rétrospective du week-end 960 720 Virginie DUBY-MULLER

Virginie DUBY-MULLER a assisté ce week-end : – à Gaillard, à la représentation de « Villeclose », un spectacle interpreté par la compagnie théâtrale « Les Allumeurs de Lune » et dirigée par Raymond…

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PPL visant à renforcer les sanctions prévues contre le non-respect du droit de propriété par les gens du voyage

PPL visant à renforcer les sanctions prévues contre le non-respect du droit de propriété par les gens du voyage 734 972 Virginie DUBY-MULLER

L’essorSavoyard.fr, 26 juillet 2013  La proposition de loi 

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Permanences dans les cantons de Frangy et Seyssel

Permanences dans les cantons de Frangy et Seyssel 1001 318 Virginie DUBY-MULLER

PERMANENCES PUBLIQUES Du 02 au 04 septembre 2013 Madame, Monsieur,   Après plus d’une année de fonction en tant que Député et dans le souci d’être toujours au plus proche…

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Question écrite sur la mise en oeuvre de l’écotaxe poids-lourds

Question écrite sur la mise en oeuvre de l’écotaxe poids-lourds 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 25871 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Transports, mer et…

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Question écrite sur la réforme des allocations familiales

Question écrite sur la réforme des allocations familiales 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 20262 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Famille Ministère attributaire > Famille Rubrique > impôt sur le revenu…

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Répartition de la réserve parlementaire pour 2013

Répartition de la réserve parlementaire pour 2013 243 219 Virginie DUBY-MULLER

REPARTITION DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE DE VIRGINIE DUBY-MULLER POUR L’ANNEE 2013   Comme elle s’y était engagée lors de sa campagne législative et dans un souci de transparence, Virginie DUBY-MULLER…

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Projet de loi sur l’indépendance de l’audiovisuel public

Projet de loi sur l’indépendance de l’audiovisuel public 733 410 Virginie DUBY-MULLER

Assemblée nationale XIVe législature Session extraordinaire de 2012-2013 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 24 juillet 2013 Indépendance de l’audiovisuel public Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un…

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Les Députés votent un amendement d’Etienne BLANC sur les métropoles transfrontalières

Les Députés votent un amendement d’Etienne BLANC sur les métropoles transfrontalières 243 219 Virginie DUBY-MULLER

LES DEPUTES VOTENT UN AMENDEMENT D’ETIENNE BLANC SUR LES METROPOLES TRANSFRONTALIERES   Divonne, le 21 juillet 2013,   A l’occasion de la discussion en 1ère lecture, à l’Assemblée Nationale, du…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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    74100 Annemasse
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    virginie.duby-muller@assemblee-nationale.fr