Archives mensuelles :

juillet 2014

Séjour d’études aux Etats-Unis

Séjour d’études aux Etats-Unis 1808 2048 Virginie DUBY-MULLER

Dans le cadre du Programme IVLP (International Visitor Leadership Programm),  organisé par le Département d’Etat américain, je me suis rendue à Washington pour un séjour d’études qui se poursuivra dans plusieurs Etats…

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Question écrite pour lutter plus efficacement contre la pollution de l’air

Question écrite pour lutter plus efficacement contre la pollution de l’air 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 46667 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable…

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Question écrite sur le coût de l’assurance pour les sages-femmes libérales pour pratiquer les accouchements à domicile

Question écrite sur le coût de l’assurance pour les sages-femmes libérales pour pratiquer les accouchements à domicile 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 42364 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales Rubrique >…

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Question écrite sur le contenu du traité transatlantique

Question écrite sur le contenu du traité transatlantique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 55124 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires européennes Ministère attributaire > Affaires européennes Rubrique > politiques communautaires…

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Question écrite sur la loi de programmation militaire (LPM)

Question écrite sur la loi de programmation militaire (LPM) 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 56895 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Défense Ministère attributaire > Défense Rubrique > défense Tête d’analyse >…

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Question écrite sur la question des contrats de location d’emplacements pour les résidences mobiles de loisirs

Question écrite sur la question des contrats de location d’emplacements pour les résidences mobiles de loisirs 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 53137 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Artisanat, commerce et tourisme Ministère attributaire > Commerce, artisanat, consommation et…

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