Commission

V. Duby-Muller désignée présidente de la mission d’information sur le bilan et les perspectives de trente ans d’exception pour copie privée

V. Duby-Muller désignée présidente de la mission d’information sur le bilan et les perspectives de trente ans d’exception pour copie privée 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Virginie DUBY-MULLER a Ă©tĂ© dĂ©signĂ©e, en commission des Affaires culturelles et de l’Ă©ducation, prĂ©sidente de la mission d’information sur le bilan et les perspectives de trente ans d’exception pour copie…

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V. Duby-Muller, orateur de l’UMP sur la mission MĂ©dias, Livre et Industries culturelles

V. Duby-Muller, orateur de l’UMP sur la mission MĂ©dias, Livre et Industries culturelles 1021 570 Virginie DUBY-MULLER

PLF 2015 Mission MĂ©dias, Livre et Industries culturelles SĂ©ance du mercredi 29 octobre 2014 Monsieur le PrĂ©sident, Madame le Ministre, Chers collègues,   Vous venez de vous asseoir dans le…

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Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la rentrée scolaire

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la rentrée scolaire 1022 572 Virginie DUBY-MULLER

A l’occasion de la rentrĂ©e scolaire, Virginie DUBY-MULLER a interrogĂ© en commission le Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supĂ©rieur et de la Recherche.

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Audition du Président du Conseil supérieur des programmes

Audition du Président du Conseil supérieur des programmes 1025 568 Virginie DUBY-MULLER

Commission des affaires culturelles, de l’Ă©ducation et des mĂ©dias M. Alain Boissinot, pdt Conseil supĂ©rieur des programmes

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Audition d’Olivier Schrameck, Pdt du CSA

Audition d’Olivier Schrameck, Pdt du CSA 673 377 Virginie DUBY-MULLER

Commission Culture, Education et MĂ©dias le 6 mai 2014 RĂ©ponse d’Olivier SCHRAMECK, PrĂ©sident du CSA

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PPL relative Ă  la dĂ©claration de domiciliation – Commission

PPL relative Ă  la dĂ©claration de domiciliation – Commission 532 337 Virginie DUBY-MULLER

Examen du texte en commission des lois le 9 avril Le Rapport La séance est ouverte à 10 heures 30. Présidence de M. Jean-Jacques Urvoas, président. La Commission examine, sur le rapport…

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Déclaration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait débat (Localtis)

Déclaration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait débat (Localtis) 258 50 Virginie DUBY-MULLER

DĂ©claration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait dĂ©bat Vie communale – PubliĂ© le mercredi 9 avril 2014 Une proposition de loi visant Ă  rendre obligatoire la dĂ©claration…

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Culture : harmonisation des taux de TVA de la presse imprimée et en ligne

Culture : harmonisation des taux de TVA de la presse imprimée et en ligne 1017 563 Virginie DUBY-MULLER

Examen en commission des affaires culturelles et de l’Ă©ducation le 29 janvier Virginie DUBY-MULLER, Orateur pour le groupe UMP Dossier lĂ©gislatif

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Examen pour avis sur le projet de loi sur l’EgalitĂ© entre les femmes et les hommes (11/12/13)

Examen pour avis sur le projet de loi sur l’EgalitĂ© entre les femmes et les hommes (11/12/13) 506 288 Virginie DUBY-MULLER

Intervention de Virginie DUBY-MULLER, Orateur du Groupe UMP Monsieur le Président, Madame le Rapporteur, Chers collègues, Notre Commission s’est saisie pour avis de 8 articles qui relèvent de sa compétence…

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