Assemblée

Question écrite pour lutter plus efficacement contre la pollution de l’air

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14ème législature Question N° : 42364 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales Rubrique >…

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Question écrite sur le contenu du traité transatlantique

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14ème législature Question N° : 55124 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires européennes Ministère attributaire > Affaires européennes Rubrique > politiques communautaires…

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Question écrite sur la loi de programmation militaire (LPM)

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14ème législature Question N° : 56895 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Défense Ministère attributaire > Défense Rubrique > défense Tête d’analyse >…

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14ème législature Question N° : 53137 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Artisanat, commerce et tourisme Ministère attributaire > Commerce, artisanat, consommation et…

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La surcharge carburant reconnue par l’Etat comme un composant du prix du billet d’avion

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COMMUNIQUE DE PRESSE La surcharge carburant reconnue par l’Etat comme un composant du prix du billet d’avion dans une réponse à une question écrite de Virginie DUBY-MULLER ! Suite au dossier…

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Question écrite sur les perspectives de l’aide à la création

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14èmelégislature Question N° : 40955 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Culture et communication Ministère attributaire > Culture et communication Rubrique > culture…

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4 Questions écrites sur les difficultés de mise en oeuvre du compte pénibilité dans le BTP

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  14ème législature Question N° : 55160 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Travail, emploi et dialogue social Ministère attributaire > Travail, emploi…

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