14ème législature Question N° : 47786 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Culture et communication Ministère attributaire > Culture et communication Rubrique >…
lire plusLes parlementaires de la Haute-Savoie ont conjointement écrit au Premier Ministre pour l’alerter sur les conséquences de la mise en œuvre du compte pénibilité, en particulier dans le secteur du…
lire plus14ème législature Question N° : 50192 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Culture et communication Ministère attributaire > Culture et communication Rubrique >…
lire plus14ème législature Question N° : 54390 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt…
lire plus14ème législature Question N° : 52087 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Culture et communication Ministère attributaire > Culture et communication Rubrique >…
lire plusCommission Culture, Education et Médias le 6 mai 2014 Réponse d’Olivier SCHRAMECK, Président du CSA
lire plusQuestion orale de Martial SADDIER sur les conséquences pour les travailleurs frontaliers de l’évolution de la législation fiscale suisse M. le président. La parole est à M. Martial Saddier, pour…
lire plus14ème législature Question N° : 43822 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > sécurité publique Tête d’analyse…
lire plus4ème législature Question N° : 47857 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable…
lire plus