Assemblée

Question écrite sur les modalités du CICE pour les établissements privés de santé

Question écrite sur les modalités du CICE pour les établissements privés de santé 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :27565 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > impôt sur les sociétés…

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Question écrite sur l’industrie des charcutiers-traiteurs

Question écrite sur l’industrie des charcutiers-traiteurs 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :47821 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Artisanat, commerce et tourisme Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique > commerce et artisanat Tête…

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Question écrite sur le droit de manifester

Question écrite sur le droit de manifester 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :31879 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > ordre public Tête d’analyse > manifestations Analyse > attitude des forces…

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Question écrite sur le renouvellement du Comité consultatif national d’éthique

Question écrite sur le renouvellement du Comité consultatif national d’éthique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature   Question N° :38863 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé   Rubrique > ministères…

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Visite des Kiwanis Annemasse-Genevois-Salève à l’Assemblée Nationale

Visite des Kiwanis Annemasse-Genevois-Salève à l’Assemblée Nationale 4000 3000 Virginie DUBY-MULLER

Virginie DUBY-MULLER a accueilli une partie des membres des Kiwanis Annemasse-Genevois-Salève venus visiter l’Assemblée Nationale.

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Question orale sur le commerce de proximité en zone rurale et périurbaine

Question orale sur le commerce de proximité en zone rurale et périurbaine 510 290 Virginie DUBY-MULLER

Question à la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme sur le commerce de proximité en zone rurale et périurbaine (25/02/2014) Mme la présidente. La parole est à Mme…

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Question orale sur l’accueil des personnes âgées dépendantes en Haute-Savoie

Question orale sur l’accueil des personnes âgées dépendantes en Haute-Savoie 513 285 Virginie DUBY-MULLER

 Question orale sans débat du mardi 25 février 2014 Virginie DUBY-MULLER interroge la Ministre chargée des personnes âgées et de l’autonomie sur l’accueil des personnes âgées dépendantes en Haute-Savoie Mme…

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Question écrite sur le remboursement des titulaires de zones de remplacement

Question écrite sur le remboursement des titulaires de zones de remplacement 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 38718 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement :…

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Question écrite sur la dotation du FIR pour le réseau Bronchiolite

Question écrite sur la dotation du FIR pour le réseau Bronchiolite 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 39716 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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