14ème législature Question N° :30491 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique > Parlement Tête d’analyse > ordre…
lire plus14ème législature Question N° :30924 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement maternel et primaire : personnel Tête…
lire plus14ème législature Question N° :28840 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Culture et communication Ministère attributaire > Culture et communication Rubrique > culture Tête d’analyse > politique culturelle Analyse…
lire plus14ème législature Question N° :19986 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > commerce et artisanat…
lire plus14ème législature Question N° :20431 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Culture et communication Ministère attributaire > Culture et communication Rubrique > propriété intellectuelle…
lire plusL’essorSavoyard.fr, 26 juillet 2013 La proposition de loi
lire plus14ème législature Question N° : 25871 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Transports, mer et…
lire plus14ème législature Question N° : 20262 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Famille Ministère attributaire > Famille Rubrique > impôt sur le revenu…
lire plusAssemblée nationale XIVe législature Session extraordinaire de 2012-2013 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 24 juillet 2013 Indépendance de l’audiovisuel public Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un…
lire plus