Archives journalières :

vendredi, juin 14, 2013

Question orale sur l’application de l’indemnité de résidence des fonctionnaires à la Haute-Savoie

Question orale sur l’application de l’indemnité de résidence des fonctionnaires à la Haute-Savoie 502 282 Virginie DUBY-MULLER

Question orale sans débat Sur l’Indemnité de résidence des fonctionnaires A Madame la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique Jeudi 13 juin…

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Question écrite sur les méthodes de comptages dans les manifestations

Question écrite sur les méthodes de comptages dans les manifestations 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :16075 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > ordre public Tête d’analyse > manifestations Analyse > méthodes de comptage.…

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Question écrite sur les clauses abusives présentes dans certains contrats de téléassistance.

Question écrite sur les clauses abusives présentes dans certains contrats de téléassistance. 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :18885 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Personnes âgées et autonomie Ministère attributaire > Économie sociale et solidaire et consommation Rubrique > personnes…

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Question écrite sur le cumul avec les revenus d’une activité professionnelle réduite

Question écrite sur le cumul avec les revenus d’une activité professionnelle réduite 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :20656 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Ministère attributaire > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue…

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