Archives journalières :

mardi, novembre 5, 2013

Question écrite sur l’emprisonnement de Nicolas de LMPT

Question écrite sur l’emprisonnement de Nicolas de LMPT 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 31527 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > droit pénal Tête d’analyse >…

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Question écrite sur l’éducation au numérique

Question écrite sur l’éducation au numérique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 33794 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > PME, innovation et économie numérique Ministère attributaire > PME, innovation et économie…

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Question écrite sur la protection des titres universitaires

Question écrite sur la protection des titres universitaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 28968 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Enseignement supérieur et recherche Ministère attributaire > Enseignement supérieur et recherche Rubrique…

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Question écrite sur la réserve parlementaire

Question écrite sur la réserve parlementaire 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 31889 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Relations avec le Parlement Ministère attributaire > Relations avec le Parlement Rubrique…

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Question écrite sur la situation des brasseurs français et hausse des droits d’accises

Question écrite sur la situation des brasseurs français et hausse des droits d’accises 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 32327 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie et finances Rubrique > contributions…

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Question écrite sur la plan stratégique Douane 2018

Question écrite sur la plan stratégique Douane 2018 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 32687 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie et finances Rubrique > ministères…

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Question écrite sur l’organisation territoriale de l’Etat

Question écrite sur l’organisation territoriale de l’Etat 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 33354 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Réforme de l’État, décentralisation et fonction publique Ministère attributaire > Réforme de…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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