Archives mensuelles :

décembre 2013

Meilleurs voeux pour l’année 2014 !

Meilleurs voeux pour l’année 2014 ! 1241 623 Virginie DUBY-MULLER

Réception avec les bénévoles

Réception avec les bénévoles 4000 3000 Virginie DUBY-MULLER

Virginie DUBY-MULLER a reçu à sa permanence parlementaire une partie des bénévoles qui a mis sous pli ses cartes de vœux pour l’année 2014.

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Question écrite sur le FPIC

Question écrite sur le FPIC 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 38598 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Réforme de l’État, décentralisation et fonction publique Ministère attributaire > Réforme de…

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Question écrite sur les conditions d’audition des enfants mineurs dans les procès d’assises

Question écrite sur les conditions d’audition des enfants mineurs dans les procès d’assises 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 24918 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > tribunaux…

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Question écrite sur la situation des TPE et du petit commerce en région rurale

Question écrite sur la situation des TPE et du petit commerce en région rurale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 32460 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie et finances Rubrique > entreprises…

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Question écrite sur la réforme du congé parental

Question écrite sur la réforme du congé parental 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 32170 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Droits des femmes Ministère attributaire > Droits des femmes Rubrique > travail…

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Question écrite sur la nécessité de revaloriser l’UNESCO

Question écrite sur la nécessité de revaloriser l’UNESCO 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 42886 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires étrangères Ministère attributaire > Affaires étrangères Rubrique > organisations internationales Tête…

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Question écrite sur la réforme de l’aide juridictionnelle

Question écrite sur la réforme de l’aide juridictionnelle 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 41696 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > frais…

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Question écrite sur la régularisation des avoirs à l’étranger

Question écrite sur la régularisation des avoirs à l’étranger 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 33487 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie et finances Rubrique > impôts…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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