Archives journalières :

lundi, décembre 23, 2013

Question écrite sur le FPIC

Question écrite sur le FPIC 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 38598 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Réforme de l’État, décentralisation et fonction publique Ministère attributaire > Réforme de…

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Question écrite sur les conditions d’audition des enfants mineurs dans les procès d’assises

Question écrite sur les conditions d’audition des enfants mineurs dans les procès d’assises 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 24918 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > tribunaux…

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Question écrite sur la situation des TPE et du petit commerce en région rurale

Question écrite sur la situation des TPE et du petit commerce en région rurale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 32460 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie et finances Rubrique > entreprises…

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Question écrite sur la réforme du congé parental

Question écrite sur la réforme du congé parental 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 32170 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Droits des femmes Ministère attributaire > Droits des femmes Rubrique > travail…

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Question écrite sur la nécessité de revaloriser l’UNESCO

Question écrite sur la nécessité de revaloriser l’UNESCO 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 42886 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires étrangères Ministère attributaire > Affaires étrangères Rubrique > organisations internationales Tête…

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Question écrite sur la réforme de l’aide juridictionnelle

Question écrite sur la réforme de l’aide juridictionnelle 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 41696 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > frais…

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Question écrite sur la régularisation des avoirs à l’étranger

Question écrite sur la régularisation des avoirs à l’étranger 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 33487 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie et finances Rubrique > impôts…

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Question écrite sur la prématurité

Question écrite sur la prématurité 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 38764 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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