Archives mensuelles :

avril 2014

Question Ă©crite sur les consĂ©quences de l’Ă©cotaxe pour la filière Ă©levage et viandes françaises

Question Ă©crite sur les consĂ©quences de l’Ă©cotaxe pour la filière Ă©levage et viandes françaises 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème lĂ©gislature   Question N° :51393 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite   Ministère interrogĂ© > Agriculture, agroalimentaire et forĂŞt Ministère attributaire > Transports, mer et pĂŞche   Rubrique…

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Question écrite sur la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Question écrite sur la formation des masseurs-kinésithérapeutes 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème lĂ©gislature Question N° :51804 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Affaires sociales et santĂ© Ministère attributaire > Affaires sociales et santĂ© Rubrique > professions de santé…

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Question Ă©crite sur la disparition de l’Association pour faciliter l’insertion professionnelle des jeunes

Question Ă©crite sur la disparition de l’Association pour faciliter l’insertion professionnelle des jeunes 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° :43358 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Ministère attributaire > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue…

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Examen de la PPL sur l’obligation de dĂ©claration de domiciliation

Examen de la PPL sur l’obligation de dĂ©claration de domiciliation 1020 568 Virginie DUBY-MULLER

Proposition de loi relative à la déclaration de domiciliation n° 966 Intervention en séance publique – 17 avril 2014 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Président de la commission…

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A propos de l’Ă©quation budgĂ©taire

A propos de l’Ă©quation budgĂ©taire 243 219 Virginie DUBY-MULLER

POUR VOTRE INFORMATION Voici la note de Gilles Carrez, Président de la commission des finances à l’Assemblée nationale, sur les déclarations du Premier Ministre sur l’équation budgétaire. Celle-ci résume la…

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Note bilan sur le Projet de loi ALUR

Note bilan sur le Projet de loi ALUR 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rĂ©nové (ALUR)    Le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rĂ©novĂ© (ALUR) est un texte très dense. Il comporte quatre grands titres :…

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La résidence pour handicapés inaugurée (LM)

La résidence pour handicapés inaugurée (LM) 1045 1319 Virginie DUBY-MULLER

Le Messager, 18 avril 2014

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VLG : Devenir des citoyens à part entière (DL)

VLG : Devenir des citoyens à part entière (DL) 724 529 Virginie DUBY-MULLER

Le Dauphiné Libéré, 14 avril 2014

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Question orale sans dĂ©bat d’Etienne Blanc sur la fin du droit d’option des frontaliers

Question orale sans dĂ©bat d’Etienne Blanc sur la fin du droit d’option des frontaliers 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Dispositions transitoires d’application de l’accord franco-suisse en matière de sĂ©curitĂ© sociale

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