Archives mensuelles :

avril 2014

Question écrite sur les conséquences de l’écotaxe pour la filière élevage et viandes françaises

Question écrite sur les conséquences de l’écotaxe pour la filière élevage et viandes françaises 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature   Question N° :51393 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Transports, mer et pêche   Rubrique…

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Question écrite sur la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Question écrite sur la formation des masseurs-kinésithérapeutes 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :51804 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > professions de santé…

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Question écrite sur la disparition de l’Association pour faciliter l’insertion professionnelle des jeunes

Question écrite sur la disparition de l’Association pour faciliter l’insertion professionnelle des jeunes 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :43358 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Ministère attributaire > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue…

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Examen de la PPL sur l’obligation de déclaration de domiciliation

Examen de la PPL sur l’obligation de déclaration de domiciliation 1020 568 Virginie DUBY-MULLER

Proposition de loi relative à la déclaration de domiciliation n° 966 Intervention en séance publique – 17 avril 2014 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Président de la commission…

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A propos de l’équation budgétaire

A propos de l’équation budgétaire 243 219 Virginie DUBY-MULLER

POUR VOTRE INFORMATION Voici la note de Gilles Carrez, Président de la commission des finances à l’Assemblée nationale, sur les déclarations du Premier Ministre sur l’équation budgétaire. Celle-ci résume la…

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Note bilan sur le Projet de loi ALUR

Note bilan sur le Projet de loi ALUR 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)    Le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) est un texte très dense. Il comporte quatre grands titres :…

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La résidence pour handicapés inaugurée (LM)

La résidence pour handicapés inaugurée (LM) 1045 1319 Virginie DUBY-MULLER

Le Messager, 18 avril 2014

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VLG : Devenir des citoyens à part entière (DL)

VLG : Devenir des citoyens à part entière (DL) 724 529 Virginie DUBY-MULLER

Le Dauphiné Libéré, 14 avril 2014

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Question orale sans débat d’Etienne Blanc sur la fin du droit d’option des frontaliers

Question orale sans débat d’Etienne Blanc sur la fin du droit d’option des frontaliers 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Dispositions transitoires d’application de l’accord franco-suisse en matière de sécurité sociale

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