Archives mensuelles :

mai 2014

Les enjeux du foncier et du logement en zone transfrontalière (Eco)

Les enjeux du foncier et du logement en zone transfrontalière (Eco) 991 1280 Virginie DUBY-MULLER

Eco des Pays de Savoie, 30 mai 2014

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Question écrite sur le développement du numérique

Question écrite sur le développement du numérique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 38997 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > PME, innovation et économie numérique Ministère attributaire > Numérique Rubrique >…

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Question écrite sur le rapport sur "l’enfant et sa parole en justice"

Question écrite sur le rapport sur "l’enfant et sa parole en justice" 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 44471 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > tribunaux…

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Question écrite sur la mise en oeuvre de la reforme européenne sur les prélèvements (règlement SEPA)

Question écrite sur la mise en oeuvre de la reforme européenne sur les prélèvements (règlement SEPA) 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 49435 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Finances et comptes publics Rubrique >…

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Question écrite sur le fonctionnement du Haut Conseil à l’Intégration

Question écrite sur le fonctionnement du Haut Conseil à l’Intégration 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 38754 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > étrangers Tête d’analyse >…

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Question écrite sur l’entrée de la Bulgarie et de la Roumanie dans l’espace Schengen

Question écrite sur l’entrée de la Bulgarie et de la Roumanie dans l’espace Schengen 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 38910 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires européennes Ministère attributaire > Affaires européennes Rubrique > politiques communautaires…

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Question écrite sur la restitution des taxes aéroportuaires en cas d’annulation

Question écrite sur la restitution des taxes aéroportuaires en cas d’annulation 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 49820 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Transports, mer et pêche…

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Question écrite sur la fiscalité appliquée à la gestion des déchets

Question écrite sur la fiscalité appliquée à la gestion des déchets 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 39476 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Écologie, développement durable et énergie…

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Audition du Président du Conseil supérieur des programmes

Audition du Président du Conseil supérieur des programmes 1025 568 Virginie DUBY-MULLER

Commission des affaires culturelles, de l’éducation et des médias M. Alain Boissinot, pdt Conseil supérieur des programmes

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