Assemblée

Question écrite sur la complexité du CICE

Question écrite sur la complexité du CICE 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :32611 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Budget Ministère attributaire > Budget Rubrique > impôt sur les sociétés Tête d’analyse > crédit d’impôt pour la…

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Question écrite à propos de la recherche sur la trisomie 21

Question écrite à propos de la recherche sur la trisomie 21 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature   Question N° :43056 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Enseignement supérieur et recherche Ministère attributaire > Enseignement supérieur et recherche   Rubrique > santé…

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Question écrite sur le taux de TVA du bois énergie

Question écrite sur le taux de TVA du bois énergie 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :40303 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Budget Ministère attributaire > Budget Rubrique > TVA Tête d’analyse > taux Analyse > bois énergie Question publiée au…

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Question écrite sur les places d’examens du permis de conduire en Haute-Savoie

Question écrite sur les places d’examens du permis de conduire en Haute-Savoie 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :46497 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > sécurité routière Tête d’analyse > permis de conduire…

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Question écrite sur l’enseignement en ligne ou MOOC

Question écrite sur l’enseignement en ligne ou MOOC 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :33269 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > PME, innovation et économie numérique Ministère attributaire > Enseignement supérieur et recherche Rubrique > enseignement Tête d’analyse…

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Question écrite sur la scolarisation des enfants handicapés

Question écrite sur la scolarisation des enfants handicapés 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :38246 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Handicapés Ministère attributaire > Handicapés Rubrique > handicapés Tête d’analyse > intégration en milieu scolaire Analyse > inscription. listes…

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Question écrite sur les fonds sociaux alloués aux établissements scolaires

Question écrite sur les fonds sociaux alloués aux établissements scolaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° :47269 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement secondaire Tête d’analyse > aides Analyse > fonds…

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Question écrite sur les modalités du CICE pour les établissements privés de santé

Question écrite sur les modalités du CICE pour les établissements privés de santé 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :27565 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > impôt sur les sociétés…

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Question écrite sur l’industrie des charcutiers-traiteurs

Question écrite sur l’industrie des charcutiers-traiteurs 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° :47821 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Artisanat, commerce et tourisme Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique > commerce et artisanat Tête…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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