Archives mensuelles :

mars 2013

Projet de loi sur l’élection des conseillers départementaux et des conseillers municipaux

Projet de loi sur l’élection des conseillers départementaux et des conseillers municipaux 243 219 Virginie DUBY-MULLER

Collectivités territoriales : élection des conseillers départementaux, municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral   L’Assemblée nationale a adopté mardi 26 février, en première lecture, le projet de…

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Assemblée générale de l’OARPA (DL)

Assemblée générale de l’OARPA (DL) 2631 1308 Virginie DUBY-MULLER

Le Dauphiné Libéré, 2 mars 2013

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Question écrite sur la pratique du sport en France

Question écrite sur la pratique du sport en France 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 10096 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative Ministère attributaire > Sports,…

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Question écrite sur le FISAC

Question écrite sur le FISAC 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 9422 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Artisanat, commerce et tourisme Ministère attributaire > Artisanat, commerce et tourisme…

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Question écrite sur la réforme des rythmes scolaires

Question écrite sur la réforme des rythmes scolaires 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 11789 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement Tête…

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Question écrite sur le don de sang de cordon

Question écrite sur le don de sang de cordon 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 12102 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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Question écrite sur le diagnostic de performance énergétique

Question écrite sur le diagnostic de performance énergétique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature   Question N° : 16677 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite   Ministère interrogé > Égalité des territoires et logement Ministère attributaire > Égalité…

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Nouveau stade de kayak (LM)

Nouveau stade de kayak (LM) 1181 1338 Virginie DUBY-MULLER

Le Messager, 28 février 2013

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Salon de l’agriculture 2013

Salon de l’agriculture 2013 4000 3000 Virginie DUBY-MULLER

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