Archives mensuelles :

février 2014

Les Entrepreneurs des territoires de Savoie en assemblée (LM)

Les Entrepreneurs des territoires de Savoie en assemblée (LM) 1181 2366 Virginie DUBY-MULLER

Le Messager, 20 fĂ©vrier 2014  

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Question écrite sur le remboursement des titulaires de zones de remplacement

Question écrite sur le remboursement des titulaires de zones de remplacement 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 38718 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement :…

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Question écrite sur la dotation du FIR pour le réseau Bronchiolite

Question écrite sur la dotation du FIR pour le réseau Bronchiolite 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 39716 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Affaires sociales et santĂ© Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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Question écrite sur le régime indemnitaire des élèves policiers et gendarmes

Question écrite sur le régime indemnitaire des élèves policiers et gendarmes 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 41854 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > IntĂ©rieur Ministère attributaire > IntĂ©rieur Rubrique > sĂ©curitĂ© publique TĂŞte d’analyse…

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Question Ă©crite sur la hausse du taux de TVA pour l’horticulture

Question Ă©crite sur la hausse du taux de TVA pour l’horticulture 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 45908 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Budget Ministère attributaire > Budget Rubrique > TVA TĂŞte d’analyse >…

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Question Ă©crite sur les propositions de l’ADF en matière de ruralitĂ©

Question Ă©crite sur les propositions de l’ADF en matière de ruralitĂ© 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 45928 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Agriculture, agroalimentaire et forĂŞt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forĂŞt…

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Question écrite sur le monopole de la Sécurité sociale

Question écrite sur le monopole de la Sécurité sociale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 48410 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Affaires sociales et santĂ© Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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La proposition de loi de V. DUBY-MULLER sur l’obligation domiciliaire examinĂ©e en avril

La proposition de loi de V. DUBY-MULLER sur l’obligation domiciliaire examinĂ©e en avril 1001 318 Virginie DUBY-MULLER

COMMUNIQUE DE PRESSE La proposition de loi de Virginie DUBY-MULLER relative à l’obligation de domiciliation sera examinée le 17 avril dans le cadre d’une niche parlementaire réservée au Groupe UMP.…

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Interview sur la "thĂ©orie" du genre Ă  l’Ă©cole (LM)

Interview sur la "thĂ©orie" du genre Ă  l’Ă©cole (LM) 2119 848 Virginie DUBY-MULLER

Le Messager, 13 février 2014

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