Archives mensuelles :

février 2014

Les Entrepreneurs des territoires de Savoie en assemblée (LM)

Les Entrepreneurs des territoires de Savoie en assemblée (LM) 1181 2366 Virginie DUBY-MULLER

Le Messager, 20 février 2014  

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Question écrite sur le remboursement des titulaires de zones de remplacement

Question écrite sur le remboursement des titulaires de zones de remplacement 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 38718 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement :…

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Question écrite sur la dotation du FIR pour le réseau Bronchiolite

Question écrite sur la dotation du FIR pour le réseau Bronchiolite 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 39716 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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Question écrite sur le régime indemnitaire des élèves policiers et gendarmes

Question écrite sur le régime indemnitaire des élèves policiers et gendarmes 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 41854 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > sécurité publique Tête d’analyse…

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Question écrite sur la hausse du taux de TVA pour l’horticulture

Question écrite sur la hausse du taux de TVA pour l’horticulture 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 45908 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Budget Ministère attributaire > Budget Rubrique > TVA Tête d’analyse >…

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Question écrite sur les propositions de l’ADF en matière de ruralité

Question écrite sur les propositions de l’ADF en matière de ruralité 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 45928 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt…

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Question écrite sur le monopole de la Sécurité sociale

Question écrite sur le monopole de la Sécurité sociale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 48410 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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La proposition de loi de V. DUBY-MULLER sur l’obligation domiciliaire examinée en avril

La proposition de loi de V. DUBY-MULLER sur l’obligation domiciliaire examinée en avril 1001 318 Virginie DUBY-MULLER

COMMUNIQUE DE PRESSE La proposition de loi de Virginie DUBY-MULLER relative à l’obligation de domiciliation sera examinée le 17 avril dans le cadre d’une niche parlementaire réservée au Groupe UMP.…

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