Commission

Audition d’Olivier Schrameck, Pdt du CSA

Audition d’Olivier Schrameck, Pdt du CSA 673 377 Virginie DUBY-MULLER

Commission Culture, Education et Médias le 6 mai 2014 Réponse d’Olivier SCHRAMECK, Président du CSA

lire plus

PPL relative à la déclaration de domiciliation – Commission

PPL relative à la déclaration de domiciliation – Commission 532 337 Virginie DUBY-MULLER

Examen du texte en commission des lois le 9 avril Le Rapport La séance est ouverte à 10 heures 30. Présidence de M. Jean-Jacques Urvoas, président. La Commission examine, sur le rapport…

lire plus

Déclaration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait débat (Localtis)

Déclaration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait débat (Localtis) 258 50 Virginie DUBY-MULLER

Déclaration de domiciliation obligatoire : une proposition de loi qui fait débat Vie communale – Publié le mercredi 9 avril 2014 Une proposition de loi visant à rendre obligatoire la déclaration…

lire plus

Culture : harmonisation des taux de TVA de la presse imprimée et en ligne

Culture : harmonisation des taux de TVA de la presse imprimée et en ligne 1017 563 Virginie DUBY-MULLER

Examen en commission des affaires culturelles et de l’éducation le 29 janvier Virginie DUBY-MULLER, Orateur pour le groupe UMP Dossier législatif

lire plus

Examen pour avis sur le projet de loi sur l’Egalité entre les femmes et les hommes (11/12/13)

Examen pour avis sur le projet de loi sur l’Egalité entre les femmes et les hommes (11/12/13) 506 288 Virginie DUBY-MULLER

Intervention de Virginie DUBY-MULLER, Orateur du Groupe UMP Monsieur le Président, Madame le Rapporteur, Chers collègues, Notre Commission s’est saisie pour avis de 8 articles qui relèvent de sa compétence…

lire plus

Protection du secret des sources des journalistes (Avis)

Protection du secret des sources des journalistes (Avis) 750 485 Virginie DUBY-MULLER

Commission des affaires culturelles Intervention de Virginie DUBY-MULLER, Orateur du groupe UMP

lire plus

V. DUBY-MULLER orateur de l’UMP sur les crédits dédiés à la presse

V. DUBY-MULLER orateur de l’UMP sur les crédits dédiés à la presse 460 284 Virginie DUBY-MULLER

MISSION MEDIAS, LIVRES ET INDUSTRIES CULTURELLES Programme Presse Commission des affaires culturelles et de l’éducation Mercredi 6 novembre 2013   Monsieur le Président, Monsieur le Rapporteur, Chers collègues, La mission…

lire plus

Examen des crédits 2014 pour la mission culture

Examen des crédits 2014 pour la mission culture 503 279 Virginie DUBY-MULLER

Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission Culture Lundi 4 novembre (séance de 21h)

lire plus

Questions à P. MOSCOVICI sur l’indemnité de résidence et les douanes

Questions à P. MOSCOVICI sur l’indemnité de résidence et les douanes 500 287 Virginie DUBY-MULLER

Questions au Ministre de économie et des Finances sur l’indemnité de résidence et les douanes le 4 novembre en commission élargie 1. Je voudrais revenir sur le très attendu rapport…

lire plus

    Sujet

    Votre message

    captcha

    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

    Permanence parlementaire

    7 place de la Libération BP59
    74100 Annemasse
    Tél. +33 (0)4.50.80.35.02
    depute@virginiedubymuller.fr
    Du Lundi au Vendredi de 9h30-12h et 13h30-17h30

    Contact Paris

    126 rue de l’Université
    75007 PARIS
    Tél. 01.40.63.72.33
    virginie.duby-muller@assemblee-nationale.fr