Assemblée

Question écrite sur la hausse du taux de TVA pour l’horticulture

Question écrite sur la hausse du taux de TVA pour l’horticulture 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 45908 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Budget Ministère attributaire > Budget Rubrique > TVA Tête d’analyse >…

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Question écrite sur les propositions de l’ADF en matière de ruralité

Question écrite sur les propositions de l’ADF en matière de ruralité 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 45928 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt…

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Question écrite sur le monopole de la Sécurité sociale

Question écrite sur le monopole de la Sécurité sociale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 48410 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé…

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Harmonisation des taux de TVA de la presse imprimée et en ligne

Harmonisation des taux de TVA de la presse imprimée et en ligne 512 288 Virginie DUBY-MULLER

Intervention en séance sur la Proposition de loi de MM. Bruno LE ROUX, Patrick BLOCHE et Michel FRANÇAIX et plusieurs de leurs collègues tendant à harmoniser les taux de la…

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Question orale sur l’éducation et la théorie du genre

Question orale sur l’éducation et la théorie du genre 512 283 Virginie DUBY-MULLER

Question au Gouvernement Monsieur le Président, Ma question s’adresse au Premier Ministre,   Sur le déficit, la croissance et le chômage, vous n’avez tenu aucun de vos engagements. Votre bilan se résume…

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Culture : harmonisation des taux de TVA de la presse imprimée et en ligne

Culture : harmonisation des taux de TVA de la presse imprimée et en ligne 1017 563 Virginie DUBY-MULLER

Examen en commission des affaires culturelles et de l’éducation le 29 janvier Virginie DUBY-MULLER, Orateur pour le groupe UMP Dossier législatif

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Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes

Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes 513 290 Virginie DUBY-MULLER

Intervention de Virginie DUBY-MULLER en discussion générale Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mesdames et Monsieur le Rapporteur, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,   Liberté, Egalité, Fraternité. C’est sur notre devise…

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Question écrite sur 2 recommandations du rapport annuel du médiateur de l’éducation nationale

Question écrite sur 2 recommandations du rapport annuel du médiateur de l’éducation nationale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 28938 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement : personnel…

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Question écrite sur le projet de réforme de la justice commerciale

Question écrite sur le projet de réforme de la justice commerciale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 29064 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > tribunaux…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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