Questions

Question écrite sur les préconisations en matière de soutien aux énergies vertes

Question écrite sur les préconisations en matière de soutien aux énergies vertes 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° : 36537 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable…

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Question au Gouvernement sur la réforme pénale

Question au Gouvernement sur la réforme pénale 1019 574 Virginie DUBY-MULLER

 Séance du 3 juin 2014   Monsieur le Président, Ma question s’adresse à Monsieur le Premier ministre,     Sur la réforme territoriale, François Hollande et vous-même avez changé 4…

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Question écrite sur le développement du numérique

Question écrite sur le développement du numérique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 38997 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > PME, innovation et économie numérique Ministère attributaire > Numérique Rubrique >…

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Question écrite sur le rapport sur "l’enfant et sa parole en justice"

Question écrite sur le rapport sur "l’enfant et sa parole en justice" 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 44471 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > tribunaux…

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Question écrite sur la mise en oeuvre de la reforme européenne sur les prélèvements (règlement SEPA)

Question écrite sur la mise en oeuvre de la reforme européenne sur les prélèvements (règlement SEPA) 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 49435 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Finances et comptes publics Rubrique >…

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Question écrite sur le fonctionnement du Haut Conseil à l’Intégration

Question écrite sur le fonctionnement du Haut Conseil à l’Intégration 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 38754 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > étrangers Tête d’analyse >…

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Question écrite sur l’entrée de la Bulgarie et de la Roumanie dans l’espace Schengen

Question écrite sur l’entrée de la Bulgarie et de la Roumanie dans l’espace Schengen 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 38910 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires européennes Ministère attributaire > Affaires européennes Rubrique > politiques communautaires…

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Question écrite sur la restitution des taxes aéroportuaires en cas d’annulation

Question écrite sur la restitution des taxes aéroportuaires en cas d’annulation 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 49820 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Transports, mer et pêche…

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Question écrite sur la fiscalité appliquée à la gestion des déchets

Question écrite sur la fiscalité appliquée à la gestion des déchets 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 39476 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Écologie, développement durable et énergie…

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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