14ème législature Question N° :31017 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Transports, mer et pêche Rubrique > impôts locaux Tête d’analyse…
lire plus14ème législature Question N° :30784 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie sociale et solidaire et consommation Rubrique > assurances Tête d’analyse…
lire plus14ème législature Question N° :27239 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > PME, innovation et économie numérique Ministère attributaire > Économie sociale et solidaire et consommation Rubrique > consommation…
lire plus14ème législature Question N° :22298 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Égalité des territoires et logement Ministère attributaire > Égalité des territoires et logement Rubrique > professions immobilières…
lire plus14ème législature Question N° :26000 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrit Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > droit pénal Tête d’analyse > récidive Analyse > lutte et prévention Question…
lire plus14ème législature Question N° :19814 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > sécurité routière Tête d’analyse > pneumatiques Analyse > périodes…
lire plus14ème législature Question N° :28018 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique > consommation Tête d’analyse > agroalimentaire…
lire plus14ème législature Question N° :20625 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales et santé Rubrique > assurance maladie maternité :…
lire plus14ème législature Question N° :30491 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Agriculture, agroalimentaire et forêt Ministère attributaire > Agriculture, agroalimentaire et forêt Rubrique > Parlement Tête d’analyse > ordre…
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