Archives journalières :

lundi, janvier 20, 2014

Question écrite sur 2 recommandations du rapport annuel du médiateur de l’éducation nationale

Question écrite sur 2 recommandations du rapport annuel du médiateur de l’éducation nationale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 28938 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement : personnel…

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Question écrite sur le projet de réforme de la justice commerciale

Question écrite sur le projet de réforme de la justice commerciale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 29064 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > tribunaux…

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Question écrite sur le renseignement français

Question écrite sur le renseignement français 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 42060 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Défense Ministère attributaire > Défense Rubrique > défense Tête d’analyse > sécurité…

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Question écrite sur la fiscalité du fioul domestique

Question écrite sur la fiscalité du fioul domestique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 39044 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Écologie, développement durable et énergie Rubrique…

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Question écrite sur la promotion de l’Union européenne

Question écrite sur la promotion de l’Union européenne 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 32953 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires européennes Ministère attributaire > Affaires européennes Rubrique > Union européenne Tête…

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Question écrite sur les difficultés de recrutement dans l’Education nationale

Question écrite sur les difficultés de recrutement dans l’Education nationale 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 33281 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement : personnel…

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Question écrite sur le statut des enseignants de primaire

Question écrite sur le statut des enseignants de primaire 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 30916 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement : personnel…

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Question écrite sur le FPIC

Question écrite sur le FPIC 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 32301 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Économie et finances Rubrique > collectivités…

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Question écrite sur les normes administratives ou environnementales

Question écrite sur les normes administratives ou environnementales 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 30310 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Redressement productif Ministère attributaire > Redressement productif Rubrique > entreprises Tête d’analyse…

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