Eco des Pays de Savoie, 30 mai 2014
lire plus14ème législature Question N° : 38997 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > PME, innovation et économie numérique Ministère attributaire > Numérique Rubrique >…
lire plus14èmelégislature Question N° : 44471 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice Tête d’analyse > tribunaux…
lire plusQuestion écrite sur la mise en oeuvre de la reforme européenne sur les prélèvements (règlement SEPA)
14èmelégislature Question N° : 49435 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Finances et comptes publics Rubrique >…
lire plus14ème législature Question N° : 38754 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > étrangers Tête d’analyse >…
lire plus14ème législature Question N° : 38910 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires européennes Ministère attributaire > Affaires européennes Rubrique > politiques communautaires…
lire plus14ème législature Question N° : 49820 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Transports, mer et pêche Ministère attributaire > Transports, mer et pêche…
lire plus14ème législature Question N° : 39476 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Économie et finances Ministère attributaire > Écologie, développement durable et énergie…
lire plusCommission des affaires culturelles, de l’éducation et des médias M. Alain Boissinot, pdt Conseil supérieur des programmes
lire plus