Archives mensuelles :

mai 2014

Question écrite sur le développement du numérique

Question écrite sur le développement du numérique 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 38997 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > PME, innovation et Ă©conomie numĂ©rique Ministère attributaire > NumĂ©rique Rubrique >…

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Question Ă©crite sur le rapport sur "l’enfant et sa parole en justice"

Question Ă©crite sur le rapport sur "l’enfant et sa parole en justice" 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelĂ©gislature Question N° : 44471 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Justice Ministère attributaire > Justice Rubrique > justice TĂŞte d’analyse > tribunaux…

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Question écrite sur la mise en oeuvre de la reforme européenne sur les prélèvements (règlement SEPA)

Question écrite sur la mise en oeuvre de la reforme européenne sur les prélèvements (règlement SEPA) 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelĂ©gislature Question N° : 49435 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Économie et finances Ministère attributaire > Finances et comptes publics Rubrique >…

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Question Ă©crite sur le fonctionnement du Haut Conseil Ă  l’IntĂ©gration

Question Ă©crite sur le fonctionnement du Haut Conseil Ă  l’IntĂ©gration 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 38754 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > IntĂ©rieur Ministère attributaire > IntĂ©rieur Rubrique > Ă©trangers TĂŞte d’analyse >…

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Question Ă©crite sur l’entrĂ©e de la Bulgarie et de la Roumanie dans l’espace Schengen

Question Ă©crite sur l’entrĂ©e de la Bulgarie et de la Roumanie dans l’espace Schengen 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 38910 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Affaires europĂ©ennes Ministère attributaire > Affaires europĂ©ennes Rubrique > politiques communautaires…

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Question Ă©crite sur la restitution des taxes aĂ©roportuaires en cas d’annulation

Question Ă©crite sur la restitution des taxes aĂ©roportuaires en cas d’annulation 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 49820 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Transports, mer et pĂŞche Ministère attributaire > Transports, mer et pĂŞche…

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Question écrite sur la fiscalité appliquée à la gestion des déchets

Question écrite sur la fiscalité appliquée à la gestion des déchets 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème lĂ©gislature Question N° : 39476 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question Ă©crite Ministère interrogĂ© > Économie et finances Ministère attributaire > Écologie, dĂ©veloppement durable et Ă©nergie…

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Audition du Président du Conseil supérieur des programmes

Audition du Président du Conseil supérieur des programmes 1025 568 Virginie DUBY-MULLER

Commission des affaires culturelles, de l’Ă©ducation et des mĂ©dias M. Alain Boissinot, pdt Conseil supĂ©rieur des programmes

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    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

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