Archives mensuelles :

novembre 2014

Question écrite sur le contrat d’objecti et de performance de l’INC

Question écrite sur le contrat d’objecti et de performance de l’INC 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 65109 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Commerce, artisanat, consommation et économie sociale Ministère attributaire > Commerce, artisanat,…

lire plus

Question écrite sur la réforme du système d’inspection du travail

Question écrite sur la réforme du système d’inspection du travail 243 219 Virginie DUBY-MULLER

  14ème législature Question N° : 43402 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social Ministère attributaire >…

lire plus

Question écrite sur le manque d’inspecteurs du permis de conduire.

Question écrite sur le manque d’inspecteurs du permis de conduire. 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 55195 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur Ministère attributaire > Intérieur Rubrique > sécurité routière Tête d’analyse…

lire plus

Question écrite sur le projet de suppression de la C3S

Question écrite sur le projet de suppression de la C3S 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14ème législature Question N° : 55896 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales Ministère attributaire > Affaires sociales, santé et droits des…

lire plus

Subventions FISAC pour la communauté de communes du Val des Usses et pour Frangy

Subventions FISAC pour la communauté de communes du Val des Usses et pour Frangy 1001 318 Virginie DUBY-MULLER

COMMUNIQUE DE PRESSE Le Ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique et la Secrétaire d’Etat chargée du Commerce , de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie Sociale et…

lire plus

Visite de l’Assemblée nationale par les CM2 de Clermont

Visite de l’Assemblée nationale par les CM2 de Clermont 4000 3000 Virginie DUBY-MULLER

La classe de CM2 de Clermont, le Maire et trois élus à l’Assemblée nationale.

lire plus

PJL Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral

PJL Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral 1019 576 Virginie DUBY-MULLER

Examen en 2ème lecture Mardi 18 novembre 2014   Madame le Président, Monsieur le Ministre, Mesdames et Messieurs les Députés, Chers collègues,   Notre assemblée examine en deuxième lecture le…

lire plus

Question écrite sur la fin du droit d’option

Question écrite sur la fin du droit d’option 243 219 Virginie DUBY-MULLER

14èmelégislature Question N° : 44714 de Mme Virginie Duby-Muller ( Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie ) Question écrite Ministère interrogé > Affaires sociales et santé Ministère attributaire > Affaires sociales, santé et droits…

lire plus

    Sujet

    Votre message

    captcha

    Député & conseiller départemental de Haute-Savoie

    Permanence parlementaire

    7 place de la Libération BP59
    74100 Annemasse
    Tél. +33 (0)4.50.80.35.02
    depute@virginiedubymuller.fr
    Du Lundi au Vendredi de 9h30-12h et 13h30-17h30

    Contact Paris

    126 rue de l’Université
    75007 PARIS
    Tél. 01.40.63.72.33
    virginie.duby-muller@assemblee-nationale.fr